Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POWERAXES
DOMATEAM SYSTEMS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3340417
Date de dépôt :
10/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/02/2015
POWERAXES de DOMATEAM SYSTEMS

Présentation de la marque POWERAXES

Déposée le 10 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMATEAM SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « POWERAXES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMATEAM SYSTEMS domicilié(e) 909 Avenue des Platanes,34970 LATTES - 34970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 198 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque POWERAXES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POWERAXES est expirée depuis le 10 février 2015.

DOMATEAM SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : POWERSLIDE , DOMATEAM , DOMAteam SYSTEMS , DOMATOP , OMEOTHERM , DOMALIFT , OMEOCLIM , DOMALINK , XENON , DOMAFERM


DOMATEAM SYSTEMS Société par Actions Simplifiée - 909 Avenue des Platanes,34970 LATTES - 34970 - France - SIREN 478198799


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Dispositif hydraulique automatique pour l'ouverture et la fermeture de portes, portails, fenêtres ; moteurs électriques entraînant l'ouverture et la fermeture de portes, portails et fenêtres ; régulateur de vitesse de moteurs permettant l'ouverture et la fermeture de portes, portails et fenêtres. Appareillages électriques d'installation de commandes à distance, boîtiers électriques, voyants électriques, variateurs, minuteurs, programmateurs, sonneries (appareils avertisseurs), appareils et instruments d'alarme, commandes électriques de volets roulants, commandes électriques de stores, portes, volets, portails ; portiers électriques, contacts électroniques pour portes, télécommandes d'ouverture et fermeture automatique de stores, portes, portails, volets ; interphones, vidéophones, caméras vidéo, émetteurs récepteurs, feux tournants (signalisation), signalisation lumineuse, démarreurs et ralentisseurs progressifs pour installations de commandes électriques de fermeture ; ferme-portes, ferme-portails et ferme-volets électriques. Services de pose et de maintenance (entretien et réparation) d'installations et d'appareils de domotique et notamment d'installations de commandes électriques de fermeture et ouverture de portes, portails, stores et volets.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.